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 procès Rhakam

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MessageSujet: procès Rhakam   Dim 18 Juin - 21:49

17/06/1465 - procès opposant Rhakam au Duché de Guyenne

Rhakam est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Acte d'accusation
Ouverture du procès le 17 juin 1465

Procureur : Maurrane Hebourg [IG : Maurrane28]
Juge : Virgile Rollon [IG: Virgile_rollon]
Agent ayant mené l'enquête : Tiobbi du Val d’Haine, prévôt des maréchaux [IG : Tiobbi]

Chef d'accusation: TOP
Victime : Leea [IG : Leea]
Suspect: Rahkam [IG: Rahkam]

******************************************************************
Nous, Maurrane Hebourg, procureur du duché de Guyenne en ce jour du 17 juin 1465 appelons à comparaître Messire Rahkam accusé de Trouble à l’ordre public et plus précisément d’agression

Conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 3a : le trouble à l'ordre publique (TOP)

*** La procureur procéda à la lecture solennelle de l'article cité***

**********Extrait de Loi **********************************

Article 3.a:
Le Trouble à l’Ordre Public (TOP) correspond à tout comportement portant un préjudice certain à autrui , voire à l'ensemble de la communauté.
Relève également du TOP tout acte caractérisé par la violence physique ou l’insoumission aux autorités du Duché dans l'exercice de son pouvoir.
Par principe, relèvent toujours du TOP:

* Toute violation d’un décret ducal, lorsque le motif d'inculpation n'est pas précisé.
* Toute violation d'un décret municipal, hors transactions sur le marché de la ville.
* Tout refus de se soumettre aux autorités ducales (non respect d'un verdict, refus de se soumettre aux opérations de vérification de la prévôté...)
* L'insulte, la diffamation.
* Le meurtre ou la tentative de meurtre.
* Toute tentative de révolte, révolte et l’incitation à la révolte, non autorisées par le Gouvernement Ducal, par un non Guyennois.
* Toute levée ou utilisation d'une armée sur les terres de Guyenne, par un non Guyennois.

**********Faits**********************************
Le 08 Juin 146, Dame Leea a été agressée physiquement par sieur Rhakam en taverne "Lou Bouchon Bazadais" où Dame Leea est elle même la tavernière.

**********Lettre de plainte de la victime**********************************

De Leea
Date d'envoi Le 15 Juin 1465 à 22h00
Objet Bonsoir
Expire le 02 Juillet 2017
Maître,
J'ai eu votre adresse par ma marraine Caraplume,
Je porte à votre connaissance que j'ai été agressée le 8 juin dernier par le sieur Rhakam en taverne "Lou Bouchon Bazadais" où je suis tavernière.
Ledit sieur m'a agressée, enfoncé un coup de manche de hache dans la poitrine et porté un coup de poing dans la figure qui m'a fait couler le sang et porter cocard à l'œil.
Je vous relate les faits. Mais j'ai honte de vous écrire.
C'est sur le conseil de ma mairesse de Bazas Caraplume, et mon employeur Vinterfell_d_alaric, propriétaire de la taverne où je travaille que je vous écris pour porter plainte. Ils se portent témoins.
J'ai en ma possession des documents qui en attestent (hrp : captation d'écran)
J'ai le sentiment que mon pigeon est inutile, mais comme j'aime Caraplume et que mon patron me fait confiance, j'ose après plusieurs jours vous écrire pour ces faits.
Je vous demande pardon pour les soucis et le temps que je vous prends.
Je ne voudrais pas causer de problèmes dans la ville de bazas où je vis.
Avec mes excuses de vous avoir écrit.
Leea

************************************************************
Seront appelées à témoigner pour la partie plaignante Dame Leea et Dame Caraplume

************************************************************
Conformément au droit royal, il est rappelé à l'accusé qu'il peut se faire assister d'un avocat du Barreau de Guyenne, d’un avocat de l’ordre du Dragon (Avocats du Dragon : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831) ou d’un avocat du Barreau de Belrupt (Les Avocats du Barreau de Belrupt : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903)

Nous lui laissons la parole !
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MessageSujet: Re: procès Rhakam   Dim 18 Juin - 21:50

Première plaidoirie de la défense
*Rhakam (et pas Rahkam) entre dans la salle, sa hache à la ceinture et sa cotte de maille brillante. Vint s'asseoir sur un siège.*

Alors alors, qu'est c'qu'on m'veut encore.

*Il écouta deux trois mots de ce que racontait l'accusation.*

Ah oui, elle. J'l'ai a peine touché faut pas déconner hein. J'lui témoignais juste mon amitié mais elle a pris sa comme de la violence, j'y peux rien moi si elle couche avec le premier gars venu.

La justice des faibles dans toute sa splendeur, c'est pitoyable, moi qui attendait ses amis, ou amants, qui m'ont gentiment menacés. Vraiment déçu qu'tu viennes m'emmerder avec ça Leea. Comme si j'avais pas autre chose à faire. Mais bon comme j'suis quelqu'un de consciencieux j'vais lire la p'tite menace qu'on ma gentiment adressé.

*Il déplie la missive et lit à haute voix, sourire au coin des lèvres.*

"Bonjour Rhakam

Je me presente Vinterfell d'Alaric,proprietaire de la Taverne du Bouchon.Je viens de voir ce que vous as fait sur ma taverniere.Je crois pas que vous soyez un homme au vu de ce que vous avez fait.J'en dirais pas plus vous etes un homme de bas etage sur la moralité et lache de surcroit pour vous en prendre aux femmes.

Si mon chemin vous croise faite attention a vous.Puis que vous nous attendez..."

J'ai rien d'autres à dire, par contre bougez vous parce que j'ai pas qu'sa à foutre d'écouter vos conneries.
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MessageSujet: Re: procès Rhakam   Dim 18 Juin - 21:52

La défense a appelé Chocotte à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Dame Procure, Monsieur le juge
Je viens témoigner à la demande de Rhakam sur l'affaire le concernant bien que je comprends pas trop ce qu'il se passe ici.
La personne ici présente fait un procès à Sieur Rhakam car il n'a pas voulu d'elle? C'est un comble Madame le Procureur et Monsieur le juge.
Juste part jalousie de ne point l'avoir que pour elle en plus, j'ai du mal à comprendre son geste.
Elle a tout fait pour que Messire Rhakam la quitte jusqu'à aller mettre les mains dans les braies de Sieur Chrigentilhomme un soir en taverne alors que ce dernier avait une fiancée.
Oui, oui, plusieurs témoins étaient présents dont moi.
Quand Sieur Rhakam est revenu de son escorte il a apprit ce geste et il a été la voir, ensuite je ne sais point ce qui s'est passé entre eux.
Ce qui m'étonne c'est que connaissant bien Messire Rhakam, ça me choque grandement qu'on puisse l'accuser d'une telle violence
De plus ce dernier devant partir Mardi qui arrive, la Damoiselle serait-t-elle en perte d'idée pour le garder et ainsi le coincer à Bazas?
Non là ... j'ai du mal à comprendre vraiment.
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MessageSujet: Re: procès Rhakam   Dim 18 Juin - 21:53

L'accusation a appelé Leea à la barre
Voici son témoignage :
*Leea arriva timidement en tremblant jusqu'à la barre*

Monsieur le Président du tribunal,
Je ne veux ici que relater les faits.
Il n'est pas facile pour une nouvelle villageoise de prendre sa place au milieu de ses habitants ; certaines personnes éveillent la sympathie, d'autres moins. Ce fut mon cas dès mon arrivée.
Le sieur Rhakam m'a proposé son amitié que j'ai acceptée. Assez rapidement, il a désiré que je m'attache à lui de façon plus... personnelle. J'en fus séduite. Or je savais qu'il voyageait beaucoup. Moi je n'aime pas les voyages. Je refusais de l'accompagner dans ses lointaines pérégrinations. Après plusieurs longues absences de sa part j'ai souhaité ne plus avoir de relations avec lui. A sa dernière visite, je le lui ai signifié.
J'ai appris qu'il n'en était pas heureux. Ce que je peux comprendre.
L'après-midi du 8 juin, vers les 14 heures, il est arrivé très agressif sur les lieux de mon nouveau travail à la taverne Lou Bouchon Bazadais, dirigé par le sieur Vinterfel_d_alaric. Ses premiers mots ont été : "Tu te fous de moi", puis très vite son ton est monté encore plus fort. Il s'est emparé de sa hache et l'a brandie vers moi en disant : "L'truc c'est que j'ai envie de te la planter en plein coeur".
J'étais terrorisée, mais je lui ai tenu tête malgré tout en répliquant : Tu peux le faire si tu veux". Il a pris sa hache et l'a brandie devant moi, et c'est là qu'il m'a dit : "Ah bah si j'ai ton accord alors..."
C'est là qu'il a lancé la lame de sa hache vers moi et qu'il l'a retournée au dernier moment pour me frapper à la poitrine avec le manche. J'ai crié et me suis mise à pleurer de mal. C'est alors qu'il a levé son poignet et m'a donné un coup violent au menton. Je suis tombée derrière le bar et je l'ai entendu dire : "Finalement je ne t'ai pas tuée... ben merde, je vieillis..."
Je me suis relevée la bouche en sang. Il a proféré des menaces à l'encontre de mon patron Vinterfell en me disant qu'il l'attendait. Puis il est parti sans plus rien dire en claquant la porte.
Quelques minutes plus tard, Messire Vinterfell et dame Caraplume, la mairesse de Bazas, entraient l'un après l'autre pour se rafraîchir en taverne comme à l'accoutumée. Ils ont pu constater ma bouche en sang, mes difficultés d'élocution... Le coup de poing du sieur Rhakam avait prolongé son effet jusqu'à la pommette de mon oeil gauche qui se transforma rapidement en coquart.

*Leea éclate en sanglot en se remémorant la scène. Puis elle se reprend pour continuer*

Dame Caraplume m'encouragea alors à porter plainte malgré la peur que j'en avais. Je suis bienheureuse désormais de ne pas avoir suivi cet homme de caractère violent qui aurait sans doute pu l'être encore plus par la suite au fil des années. J'en frémis encore.
Voilà, monsieur le Président.
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MessageSujet: Re: procès Rhakam   Dim 18 Juin - 21:57

L'accusation a appelé Caraplume à la barre
Voici son témoignage :
Cara ayant reçu le matin même un appel à témoignage se présenta sans tarder devant la cour.

Monsieur le Juge, Madame le Procureur, Madame le Prévôt, je me présente devant vous pour apporter mon témoignage. Je viens en tant que Caraplume, marraine de Leea.


Le huit de ce mois, j’étais à la Mairie lorsque j’ai reçu un pigeon de la petite. Si je puis me permettre de vous le lire :

« Marraine,
Voici ce qui m'est arrivé aujourd'hui.
Rhakam est venu en taverne au Bouchon.
Il m'a donné un grand coup de manche de hache en pleine poitrine et un coup de poing dans la figure, alors que j'étais derrière le bar.
J'ai saigné et j'ai mal au ventre et à la poitrine.
Je ne suis pas une rapporteuse, mais je souffre.
Bisous quand même
Ta fillote Leea »

Toutes affaires cessantes j’ai couru à la taverne Lou Bouchon et j’ai trouvé ma Leea le visage tuméfié, souffrant visiblement de partout et totalement désespérée.
L’homme avait quitté les lieux.

J’ai tenté tant bien que mal de la soutenir car elle ne comprenait pas pourquoi cet homme s’était déchaîné sur sa personne. Elle pleurait beaucoup et j’ai du user de mon influence pour qu’elle ne mette pas fin à ses jours.
Je dois d’ajouter que dans le même temps Leea était déjà affaiblie par une maladie qui la rendait fiévreuse et que je l’ai doublement adressée au Docteur Gailen.

Puis je l’ai fortement encouragée à demander justice pour cet acte répugnant que je considère comme la dernière des lâchetés.

(Salue très dignement le Tribunal et va s’asseoir en attendant la suite)
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MessageSujet: Re: procès Rhakam   Lun 19 Juin - 5:12

À Rhakam Date d'envoi Le 19 Juin 1465 à 08h02
Objet Re: /
Expire le 23 Juillet 2017
M'dame le procureur, Msieur le juge, je vais vous dire ce qui s'st passé ce soir la car il est trop facile de venir se plaindre quand on est que tous les deux dans la taverne et que la damoiselle ici présente fait ensuite venir sa propre famille pour faire un faux témoignage et ainsi me donner mauvaise réputation.
Alors voici ce qui s'st réellement passé
Je venais de quitter mes amis qui venaient de me raconter que Leea avais osé mettre la main au panier du Chris... Non mais M'dame le procureur sieur juge vous avez vu sa tête a ce boulet... Enfin bref je m'en tape un peu hein je l'aime bien moi le Chris enfin bref c'est toujours bien de dire ce qu'on pense... C'est maman me le disait quand j'étais petit je cite "Rhak dans la vie il ne faut pas mentir et toujours dire ce qui te pèse sur le coeur "
Donc bon, pour une voie que je suivais le conseil de ma génitrice hein bah j'ai été voir Leea dans la taverne
J'étais la debout à lui demander quelques explications en monte bien la voix pour qu'elle comprenne que j'avais été blesser de mon amour-propre d'homme et tout en discutaillant avec le grimaud, elle a commencé à m'agresser me disant que cela ne me regardais pas... Or elle avait raison mais comme à l'époque j'étais encore avec elle, elle a continué de crier m'en laissant pas en placer une, elle a crié si fort quelle en est devenue hystérique à un point qu'elle a voulu me frapper et malheureusement elle a effectué ce geste au moment où je retirais ma hache de ma ceinture, le coup et parti tout seul, là, elle est devenue furieuse alors que moi j'étais la tout penaud à lui faire des excuses....
M'dame le procureur m'sieur le juge je ous jure une fois que ma hache était posée sur la table j'ai voulu l'aider à se remettre sur ces quittes mais elle m'a giflé et j'ai eu le réflexe que de me protéger avec mes mains sur le visage et là, Leea en me loupant à glisser une seconde fois sur le comptoir venant exploser la bouche en embrassant celui-ci alors m'dame le procureur, m'sieur le Juge Lea a été ensuite se plaindre à sa famille ici présente; je trouve cela trop facile de venir m'accuser d'un tel acte et si vous demander à tous mes amis ils vous diront que j'ai beau avoir un air dur je suis un anneau ...
Malheureusement pour moi le bourgmestre n'est pas ma marraine et le médicastre n'est pas le compagnon de ma marraine bien celui de la Bourgmestre ici présent...
Un peu trop facile, moi qui ne suis aucune famille de plus je vous rappelle que nous étions seuls en taverne.
D'ailleurs je me demande quelle preuve cette dernière peu bien vous apportez de son mensonge... À moins qu'elle veuille faire venir un amant ou Amante car là aussi la damoiselle aime les femmes surtout une avec qui elle a eu des ébat amoureuse dans ladite taverne... Mais cela ne nous regarde pas hein
Donc voilà toute la vérité de ce qui s'st passé....
Et encore je vous passe quelques détails croustillant d'avant la dispute .Sinon j'en rougirais de honte pour vous
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MessageSujet: Re: procès Rhakam   Mer 28 Juin - 22:37

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Nouvellement nommée, la Juge Boadicé, prit le premier dossier de la pile que lui avait laissé son prédécesseur….. que de dossiers en effet…..

Elle entra dans le tribunal, les bras chargés de dossiers, salua la cour et déposa ses papiers sur le bureau. Elle avait lu avec attention toutes les minutes du procès.

Un coup de maillet pour établir le silence*

Accusé Rhakam, levez-vous !

En ce vingt et septième jour du mois de Juin de l’An mil quatre cent soixante cinq, Nous, BoadiceTalcy de Morée, Dame de Fay, Juge du Duché de Guyenne, par la volonté du Régent Angat de la Louveterie Lirac, Vicomte d'Aillas, Seigneur de Flaugnac, vais rendre verdict dans l’affaire qui oppose Messire Rhakam au Duché de Guyenne,accusé de Trouble à l’ordre public et plus précisément d’agression.

Au vu de tous les éléments que j’ai en ma possession et conformément au Grand Coutumier de Guyenne, Livre II, chapitre V, article 3a : le trouble à l'ordre publique (TOP), rappelé séant par la Procure,

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats de façon contradictoire,

Après enquête menée par la Prévôté et actes d'accusation et de réquisition rédigés par le procureur Dame Maurrane Hebourg,

Messire Rhakam est accusé de Trouble à l’Ordre Public pour avoir, le 8 juin 1465, agressé Dame Leea en taverne.

*Boadicé se pencha pour mieux voir le prévenu*

Messire Rhakam ! Vous ne pensiez certainement pas que Dame Leea déposerait plainte pour agression et violence sur sa personne. Elle a été bien conseillée. Il faut agir contre les violences faites à l’égard des femmes. Vous avez levé la main une fois sur une femme ! C’est un acte grave pour moi. Vous avez même sorti votre hache ! Vous rendez-vous compte de votre acte ?

*Elle avait les sourcils froncés et poussa un soupir*

En conséquence de quoi, nous déclarons l’accusé coupable de trouble à l’ordre public.

Jugeons en notre âme et conscience le prévenu Rhakam et le condamnons à verser 50 écus d’amende suivant les recommandations de la procure.

Nous indiquons à l’accusé qu’il est en droit de faire appel de la sentence auprès du Tribunal du Palais dans un délai de 15 jours à compter de ce même jour.

Qu’il en soit ainsi !

J’ose espérer, Messire Rhakam, que vous ne lèverez plus jamais la main sur une femme.

*Boadicé fit résonner son maillet sur le bureau pour signifier que l’affaire était close.*


Tribunal de Bordeaux,
Le 27 juin 1465
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.
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