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 jegement Rebel-jr

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Messages : 222
Date d'inscription : 23/07/2014

MessageSujet: jegement Rebel-jr   Ven 24 Fév - 18:53

Procès opposant Rebel_jr au Duché de Guyenne

L'accusé proposant de dédommager la ville de Bordeaux a hauteur de 150 écus il lui sera octroyer un délai de 48h pour régler la somme proposé afin de réduire sa peine.

[quote]Moi Jeroen d'Arnwald, Juge de Guyenne,
A vous messire Rebel,

Salutations.


Ayant pris bonne note de votre volonté, lors de votre procès de faire un don à la mairie de Bordeaux, je souhaiterai savoir si vous l'avez fait, ou comptez toujours le faire. Pareil geste, sera naturellement pris en compte quand au rendu de justice qui sera produit par la suite.

À cet effet je vous octroie donc un délai de 48h pour trouver accord auprès de la mairie de Bordeaux, ou a défaut de présence en ville au pôle économie de Guyenne afin de procéder à la transaction que vous avez proposé.

Passé ce délai, justice sera rendu et conséquences seront à tirer de la tenu ou non de vos engagements.


Cordialement,

Fait à Bordeaux le 5 décembre 1464,






Citation :
De Rebel_jr Date d'envoi Le 06 Décembre 1464 à 18h19
Objet Re: procès en cours Expire le 25 Décembre 2016 Bonsoir Messire Jeroen,

je vais etre très claire avec vous ca je me le dois de l'etre envers vous et dans le cadre de ce procès.
Quand je dis une chose ou fait une offre je l'honnore toujours !

Alors oui évidemment ma proposition tiens toujours si pécunièrement ses 150 écus sont les seuls à réglé.
Aussi dans l'absolue je suis aller chercher des affaires à Toulouse et nous remontons illico, nous sommes donc pas dans le comté actuellement mais reprendrons la route dès demain soir.

Une fois rentrer à Bordeaux je ferai immédiatement le versement de 150 écus,
sans état d'ames parce que je l'ai dit.Vous me laisser donc 48h pour réglé le problème
me concernant il l'est déjà depuis ma proposition au tribunal.

Aussi je fait immédiatement un courrier à Lycinia pour la prévenir que dans 5 jours je lui ferai le versement,
le temps de remonter.

Bien à vous,

Rebel.


15/12/64



Citation :
Procès ayant opposé Rebel_jr au Duché de Guyenne

Rebel_jr était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu:

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu


Enoncé du verdict:
.
************Encore et toujours la même affaire, enfin presque, ou là au moins l’accusé avait agit autrement*******


Messire Rebel levez vous. Il es temps pour moi de rendre verdict dans l’affaire qui vous opposé au Duché de Guyenne et notamment dans le cadre de la révolte qui a été tenté contre la ville de Bordeaux.

Attendu que vous avez-vous-même reconnu les faits et avoué vous agissement,

Attendu la gravité des faits qui vous sont reproché mais aussi des conséquences importantes qui en ont découlé,

Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous ont été reproché.

Toute fois, Attendu que vous avez pris conscience de la gravité de vos actes,

Attendu que vous avez proposez de dédommager la ville et que vous avez tenu parole, témoignage de la mairesse actuelle de Bordeaux faisant foi que je joins au dossier et qui atteste de votre bonne foi,

‘’ De Lycinia
Date d'envoi Le 14 Décembre 1464 à 23h54
Objet Amende Rebel_Jr
Expire le 01 Janvier 2017
Bonsoir Jeroen,

Une simple missive pour vous informer que l'accusé Rebel_Jr à bien payé sa dette à la mairie.

Je vous joint la note officielle que j'ai rédigé,

Cordialement,

Lycinia




Citation :
OBJET : Amende de messire Rebel_jr

Moi Lycinia Manilius, Maire de Bordeaux atteste avoir reçu ce jour en dons pour la mairie la somme de cent cinquante écus de la part de messire Rebel_jr.

11/12/1464 05:02 : rebel_jr a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Bordeaux.
12/12/1464 22:55 : rebel_jr a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Bordeaux.
13/12/1464 20:53 : rebel_jr a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Bordeaux.

Cette somme correspond à la peine réclamée par le juge Jeroen lors du procès ouvert à l'encontre de messire Rebel_jr le trente novembre de cette même année.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Lycinia Manilius,

Maire de Bordeaux

‘’



Moi Jeroen d’Arnwald, juge de Guyenne, sous le règne de sa Grasce Missanges, vous reconnait donc coupable des faits reproché en ce 15 décembre de l’an de Grasce 1464, mais vous condamne uniquement au versement d’un écu symbolique. J’ajoute a cela que cette condamnation ne sera pas consigner dans votre cassier judiciaire au vu de la bonne volonté et de votre probité. Personne ne pourra utiliser ce procès pour vous nuire au sein de nos institutions.


Si cette décision ne vous satisfait pas, je vous invite à déposer un dossier auprès du Tribunal du Palais, seul habilité à remettre en cause mon jugement.

Voici l’adresse pour récupérer un dossier et le déposer dans les deux semaines qui suivent ce verdict :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356


Vous pouvez disposez messire, l’audience est levé.


****Bam, coup de marteau qui cogne et signifie la fin de cette audience….****
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